Transférer une hypothèque : possibilités en cas de vente d’une maison – BCBE

Être propriétaire de ses quatre murs, c’est formidable. Mais un jour ou l’autre, les besoins en matière de logement changent: les enfants ont quitté le domicile et vous êtes peut-être sur le point de prendre votre retraite ou de déménager à l’étranger. Dans l’idéal, vous avez déjà réfléchi à ce qu’il adviendra de votre logement et êtes ainsi parfaitement préparé à ce changement.

Malgré cela, des questions peuvent surgir concernant la vente ou la transmission de votre bien immobilier, surtout si vous financez celui-ci au moyen d’une hypothèque à taux fixe en cours. Nous vous présentons les solutions dont vous disposez pour vendre votre logement encore grevé d’une hypothèque.

Peut-être avez-vous financé votre logement en souscrivant une hypothèque à taux fixe à long terme, comme le font de nombreux propriétaires. Aujourd’hui, vous désirez vendre votre bien ou le transmettre à un membre de la famille et vous vous demandez comment vous retirer du contrat en bénéficiant des meilleures conditions possibles. Vous disposez alors de trois options: résilier l’hypothèque, la transférer sur un nouvel objet ou la transférer aux nouveaux propriétaires.

Si vous souhaitez résilier le contrat de crédit, vous devez plus particulièrement faire attention au délai de résiliation. En fonction de la durée résiduelle du prêt, vous devriez peut-être encore attendre un peu jusqu’à l’expiration de l’hypothèque afin d’éviter d’éventuels frais.

En cas de résiliation anticipée d’une hypothèque à taux fixe, la BCBE placera l’argent remboursé sur le marché monétaire ou le marché des capitaux pour la durée restante de l’hypothèque. Si le revenu du placement en résultant est plus faible que le montant de la dette résiduelle de l’hypothèque, majoré des intérêts qui auraient été versés jusqu’à l’expiration de celle-ci, vous devrez assumer la différence. Autrement dit, vous devrez payer une indemnité de résiliation anticipée.

Si vous vendez votre logement et que vous achetez un nouveau avec le produit de la vente, l’hypothèque peut être transférée sur le nouveau bien immobilier. Idéalement, la vente et l’achat doivent intervenir à des dates assez proches afin que le transfert du financement sur le nouveau bien s’effectue dans les meilleures conditions possibles.

Pour cela, le nouvel objet doit présenter des caractéristiques similaires à celles de l’ancien bien immobilier d’un point de vue financier, par exemple en ce qui concerne le prix d’achat. Les divers critères de financement, comme la capacité à supporter la charge financière liée au transfert de l’hypothèque, sont alors réexaminés.

Pour transférer l’hypothèque, il est important que vous disposiez des fonds propres nécessaires à l’achat du nouveau logement. En fonction de l’ordre dans lequel vous vendez le bien actuel et achetez un bien immobilier, l’un ou l’autre des scénarios suivants s’applique :

1. Vous vendez le logement actuel avant d’acheter le nouveau. Vous pouvez alors investir directement le produit de la vente dans un nouvel objet.
2. Vous vendez et achetez plus ou moins en même temps. Vous pouvez investir les fonds propres que vous récupérez de la vente et acheter immédiatement un nouveau logement.
3. Vous achetez le nouveau bien avant d’avoir vendu l’ancien. Dans ce cas, vous aurez peut-être besoin d’un financement transitoire jusqu’à ce que vous ayez vendu votre bien et récupéré le produit de la vente. 

Dans tous les cas, consultez suffisamment tôt la BCBE afin que nous puissions vous conseiller et vous présenter de manière détaillée les possibilités qui s’offrent à vous.

 Si votre banque et les nouveaux propriétaires y consentent, l’hypothèque existante peut être maintenue et reprise par les acheteurs ou les héritiers.

Cette solution présente plusieurs avantages, aussi bien pour vous que pour les nouveaux propriétaires:

• Vous n’avez pas besoin de résilier l’hypothèque et évitez des frais supplémentaires, comme une indemnité de résiliation anticipée.
• Les nouveaux propriétaires ne doivent pas rechercher une nouvelle formule de financement.
•  En cas de hausse des taux depuis la conclusion de l’hypothèque, les nouveaux propriétaires profitent du taux plus bas fixé contractuellement.

Même si les taux ont baissé depuis lors, l’hypothèque peut être transférée. Dans ce cas, il est d’usage d’indemniser les nouveaux acheteurs pour les frais supplémentaires encourus en abaissant par exemple le prix de vente.

Le transfert ou la vente d’un bien immobilier grevé d’une hypothèque est une solution très prisée lorsque l’objet reste dans la famille. Les anciens et les futurs propriétaires se connaissent et sont dans une relation de confiance, tout comme leur banque, la BCBE, et ils peuvent rechercher la meilleure solution pour toutes les parties impliquées de manière ouverte et transparente.

Lors du transfert de l’hypothèque, il faut toutefois aussi veiller à ce que les acheteurs ou les héritiers puissent maintenir le prêt hypothécaire aux mêmes conditions. Les propriétaires doivent avoir les moyens d’assumer la charge financière du bien immobilier.