Informations et renseignements d'ordre général

Contenu:

1. Parties au contrat et représentants
2. Sécurité / Autorisation
3. Ouverture de comptes
4. Interrogation du compte
5. Ordres de paiement
6. Données BVR
7. Ordres boursiers
8. Informations générales
9. Navigation
10. Aide et hotline

Les présentes conditions font partie intégrante des Conditions contractuelles BEKB | BCBE, ci-après dénommée «la Banque».

Les parties au contrat sont le titulaire du compte/dépôt et la Banque.

La procuration porte sur le contrat de base. Des dérogations sont admises, qui prévoient que certaines personnes aient accès aux données du client sans pour autant disposer de ses relations bancaires. Toute modification de la procuration doit être communiquée par écrit à la Banque.

Un procédé cryptographique permet de protéger les données transmises contre des tiers. La liaison ne peut être établie que si le procédé cryptographique mis en place est au moins de 128 bits.
L'identification de l'utilisateur, le mot de passe personnel et le complément au mot de passe font office d'autorisation à l'égard de la Banque.

2.1 Identification de l'utilisateur
L'identification de l'utilisateur est attribuée par la Banque.

2.2 Mot de passe
Le cocontractant doit modifier sans délai le mot de passe qui lui est attribué par la Banque. Pour des raisons de sécurité, le mot de passe ne doit pas contenir de données directement liées au cocontractant (date de naissance ou numéro de téléphone, par exemple).
Le mot de passe peut être constitué de 6 à 15 positions.
Le mot de passe ne doit en aucun cas être conservé par écrit; il doit régulièrement être modifié.

2.3 Complément au mot de passe
Les compléments au mot de passe sont utilisés choisis au hasard par le système lors de chaque login. Une nouvelle liste de complément au mot de passe est automatiquement fournie par la Banque après 80 utilisations. Une nouvelle liste de compléments au mot de passe peut en tout temps être exigée par téléphone.

Tous les types de comptes peuvent en principe être ouverts. La Banque peut restreindre le droit de disposition (trafic des paiements exclu à partir d'un crédit de construction, par exemple).

Les écritures et le solde des comptes sont actualisés plusieurs fois par jour.

Les écritures et le solde des comptes peuvent être directement consultés (au maximum les écritures des 200 derniers jours). Les données consultées par le biais du Banking via Internet (les soldes, par exemple) n'ont pas force obligatoire.

Les données peuvent également être récupérées sous forme de fichier (format SWIFT MT940) pour être retravaillées. Les 24 dernières récupérations peuvent au besoin être une fois de plus récupérées; il est alors nécessaire d'entrer le numéro de relevé.

Les ordres de paiement (inter)nationaux sont innombrables (exception: DTA TA832 chèques bancaires en CHF et monnaies étrangères). Les ordres de paiement peuvent être livrés sous forme de fichier DTA prêt à l'usage ou être saisis en ligne avant d'être transmis.

5.1 Livraison sous forme de fichier DTA
La date d'exécution peut être projetée jusqu'à 330 jours. Les dates de passation remontant à un maximum de 10 jour sont exécutées le premier jour ouvrable bancaire suivant leur réception. Le fichier est refusé si les dates de passation remontent à plus de 10 jours.

Plusieurs dates de passation peuvent être données sur un même fichier. Les ordres à débiter sur plusieurs comptes autorisés figurant sur la même déclaration d'abonné peuvent être transmis sur un même fichier.

Les paiements transmis par le biais de fichiers DTA peuvent être modifiés individuellement par l'abonné en dérogation à la déclaration (feuille annexée). La modification doit être effectuée avant la veille, 24h00. Le paiement doit à nouveau être autorisé une fois modifié (à condition que le contrat le stipule). Toute annulation opérée par le client est définitive.

5.2 Ordre par saisie directe
Les paiements isolés, les versements (ordres permanents compris) et les listes de paiements peuvent directement être saisis. La date-valeur des ordres peut être anticipée jusqu'à 330 jours. La date d'exécution doit obligatoirement coïncider avec un jour ouvrable bancaire.

Les ordres isolés peuvent être stockés dans une bibliothèque jusqu'au moment de leur nouvelle exécution.

Les ordres permanents peuvent avoir des périodicités différentes. Les instructions d'exécution sont admises (valeur DOIT avant/après un jour de congé).

5.3 Listes de paiements
Il est possible de gérer des listes de paiements. Le compte à débiter est choisi au niveau des ordres. Les ordres sont autorisés sur la base des listes. Si un montant de 0.00 est entré sur un ordre de la liste de paiements, celui-ci est sauvegardé mais n'est exécuté qu'une fois le montant introduit.

5.4 Intégralité des données
Des données erronées ou incomplètes peuvent entraîner la non-exécution d'un ordre transmis.

5.5 Modification des ordres de paiement transmis
Il n'est tenu compte des modifications affectant des ordres de paiement transmis (isolés ou sous forme de fichier) que dans la mesure où les écritures n'ont pas encore été passées sur un compte tiers. Elles sont en outre prises en considération uniquement si elles émanent du cocontractant ou de son représentant.

Les paiements BVR en entrée peuvent être récupérés sous forme de fichiers BVR. Les données BVR d'un compte précis restent à disposition des ayants droit figurant sur la déclaration de l'abonné, qui peuvent les récupérer. Un avertissement apparaît à l'écran si des données récupérées ont déjà été précédemment utilisées. Le même avertissement apparaît également si les données ont déjà été récupérées par un autre ayant droit figurant sur la déclaration de l'abonné. Les données récupérées peuvent remonter jusqu'à 120 jours.

Les ordres communiqués sont traités pendant les heures habituelles de travail et dans le respect des usages bancaires. Font également foi les instructions/communications transmises à la Banque par cette voie et émanant du client ou de ses représentants.

8.1 Répertoires
Vous pouvez vous orienter en recourant aux répertoires à disposition:

• Répertoire des établissements de clearing + fonction de recherche
• Codes monétaires ISO + aide à la recherche
• Répertoire CCP/BVR
• Base des valeurs

8.2 Entrée de la date
Les dates peuvent aisément être entrées au moyen de la souris. Avertissement: il est aisé de faire une erreur! Les dates erronées sont automatiquement corrigées par le système (le 31 février devient 2 mars au cours d'une année bissextile, par exemple).

8.3 Vérification des entrées
Les données que vous entrez sont, dans la mesure du possible, déjà vérifiées sur votre ordinateur. Une manière d'économiser temps et argent, le serveur ne devant pas être interrogé. Les entrées erronées sont signalées par des messages JavaScript. L'ultime vérification est cependant toujours effectuée par le serveur.

Vous trouverez ci-dessous la présentation du Cyberbanking. La fenêtre est composée de trois parties distinctes, dites «frames»:

a) Les rubriques principales. Elles restent inchangées pendant toute la session.
b) Les sous-rubriques. Elles varient en fonction de la rubrique principale choisie.
c) Le domaine de travail.

Pour plus d'informations, cliquez sur «help ».

La hotline BEKB | BCBE reste à votre disposition du lundi au vendredi, 08.00 - 18.00 h au (+41) 0848 852 580.

Si vous le souhaitez, nous pouvons intervenir directement sur votre écran. Pour en savoir plus, allez au point 'Assistance à distance sur votre ordinateur'.